THÈMES

Rapport sur l’état civil  (écriture des noms propres, etc.)

  • Lettre à l’Inséé… + annexe, 11 juillet 2010
  • Lettre au secrétaire général de la Francophonie, 06-10-2010 

  • Lettre au premier ministre … + annexe, 29 novembre 2010
  • Destinataires des Lettres à l’Inséé et au premier ministre (pointage du 3 août 2011)
  • Critiques de publications du Morbihan, mars-avril 2011
  • Lettre aux (ex-)présidents et aux (ex-)premiers ministres français + annexes, 11 juillet 2011
  • Lettre à l’Institut pour la Justice (« Droit des gens », état des personnes),
    12 juillet 2012 

  • Recherches bibliographiques – Ressources numériques (liens), octobre 2012] 

  • API–AEPM, Pour une orthotypographie européenne, Genève (Suisse), 8 juin 2012]  
  • Recherches bibliographiques. Ouvrages consultés au format PDF, 11 octobre 2012 
  • Nomination graphie & sens – Introduction : Anthropologie comparée et raisonnée (extrait) 8 décembre 2013 
  • Nomination graphie & sens – 1. État civil : orthographie, droit & état des personnes8 décembre 2013 
  • Écriture des noms propres (réponses, études de cas, etc.). Parution: septembre 2011. 
  • Respect de l’état civil : Actes législatifs – Questions écrites posées par les sénateurs et députés au Gouvernement; réponses des ministres… – Témoignages, etc.). Mise en ligne : saisine de la Cour européenne de justice.
  • Bibliographie